Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DE CASTETS
Monsieur LABICHE Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1253089
Date de dépôt :
25/11/1983
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
25/11/2003

Présentation de la marque CLOS DE CASTETS

Déposée le 25 novembre 1983 par monsieur LABICHE Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS DE CASTETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LABICHE Jean Pierre domicilié(e) Montagne, 33390 PLASSAC (dossier no 2025908) - France.

La marque CLOS DE CASTETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE CASTETS est expirée depuis le 25 novembre 2003.

LABICHE Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : WIN


Monsieur LABICHE Jean Pierre - Montagne, 33390 PLASSAC (dossier no 2025908) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1993 n°2025908 - Publication au BOPI 1993-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Inscription - Transmission de propriété n°41434 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40238 - Publication au BOPI

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS DE CASTETS.