CLOS DE CASTETS
Présentation de la marque CLOS DE CASTETS
Déposée le 25 novembre 1983 par monsieur LABICHE Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS DE CASTETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLOS DE CASTETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE CASTETS est expirée depuis le 25 novembre 2003.
LABICHE Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1993 n°2025908 - Publication au BOPI 1993-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16
Inscription - Transmission de propriété n°41434 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°40238 - Publication au BOPI